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Marques déposées par monsieur Stanislas Marchal
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Filygran'
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Filygran'
M. Stanislas Marchal
M. Sébastien Dumont

Numéro de dépôt :
3957183
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Filygran\' de Stanislas Marchal

Présentation de la marque Filygran'

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par monsieur Stanislas Marchal et monsieur Sébastien Dumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Filygran' »

Les déposants sont monsieur Stanislas Marchal domicilié(e) 105 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France et monsieur Sébastien Dumont domicilié(e) 30 rue Brochant - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stanislas Marchal domicilié(e) 105 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32

Stanislas Marchal a également déposé les autres marques suivantes : SMARTRONOMY


M. Stanislas Marchal - 105 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France

M. Sébastien Dumont - 30 rue Brochant - 75017 - Paris - France


M. Stanislas Marchal - 105 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639671 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Cartes ; prospectus ; brochures ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.